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Marques déposées par VAAP
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MAISON CHARLOTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CHARLOTTE
VAAP

Numéro de dépôt :
4533642
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
MAISON CHARLOTTE de VAAP

Présentation de la marque MAISON CHARLOTTE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par VAAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est VAAP domicilié(e) 5 route du Paisy - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CHARLOTTE arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

VAAP a également déposé les autres marques suivantes : FILE DANS TA CHAMBRE , FDTC


VAAP - 5 route du Paisy - 69570 - DARDILLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Meubles et ameublement, lits, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers et coussins, pièces d'ameublement, meubles de puériculture, meubles de rangement, commodes, armoires, meubles de bureau, tables et chevets, rayonnages (meubles), étagères, patères, porte-manteaux (meubles), sièges, chaises, chaises hautes pour bébés, fauteuils, glaces (miroirs), cadres (encadrement), berceaux, couffins, matelas à langer, parcs pour bébés, tapis de parcs pour bébés, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en bambou, en liège, en roseau, en jonc, en osier, ou en matières plastiques, stores d'intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d'intérieur, mobiles (décoration) ;

Textiles pour la décoration intérieure, tissus pour la décoration d'intérieur, tissus d'ameublement, tissus à usage textile, décorations murales en matière textiles, linge de maison, linge de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), parures de lit et tours de lit en matière textile, draps et draps housses, housses de couette, housses de matelas, housses de coussins, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, sacs de couchage, couvertures de lit et de table, rideaux, crochets à rideaux, tringles pour rideaux, plaids ;

Revêtements de sols d'intérieur, tapis, revêtements de murs et de plafonds, papiers peints, papier mural non textile, tapisserie [tentures murales] non en matières textiles, frises en papier peint.